Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty
Besoins en avions de transport de l'armée française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty
Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty
Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty
Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes
Réponse du ministère : Défense, Transports
Pertinence
-
Question n° 02338 posée par M. Michel Chauty
Vente d'escorteurs à l'Argentine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 02337 posée par M. Michel Chauty
Commandes de navires de guerre par des pays étrangers
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02453 posée par M. Michel Chauty
Statut de l'ile de Mayotte
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty
Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02769 posée par M. Michel Chauty
Utilisation de la distillation vinique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00102 posée par M. Michel Chauty
Non-respect du monopole d'importation par l'Etat des produits pétroliers
La question est caduque
Pertinence