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1087 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 856 trouvées
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Question n° 02158 posée par M. Jacques Coudert
Statut des coexploitants agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux
Visite de santé pour les femmes au foyer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty
Besoins en avions de transport de l'armée française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty
Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon
Ball-trap: nuisances
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 231 trouvées
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Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann
Politique agricole communautaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02193 posée par M. Maurice Schumann
Situation de la maïserie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02208 posée par M. Paul Kauss
Convention franco-allemande: imposition des frontaliers
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02264 posée par M. Maurice Schumann
Fonctionnaires des travaux publics de l'Etat: carrière
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann
Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur
La question a été transformée.
Pertinence