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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19228 posée par M. Jean Amelin
Bénévolat: déduction fiscale des frais de déplacement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 21221 posée par M. François Collet
Rallye Paris-Alger-Dakar: financement d'une voiture étrangère par des entreprises nationales françaises
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05016 posée par M. Jacques Chaumont
Politique nationale dans le domaine de la course automobile
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Maurice Lombard
Interventions de l'Etat dans la réalisation du circuit automobile de Magny-Cours (Nièvre)
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 00505 posée par M. Jacques Chaumont
Gratuité des services de police et de sécurité pour les prochaines " 24 heures du Mans "
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 39612 posée par M. Alain Dufaut
Situation du sport automobile français
La question est caduque
Pertinence