Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 13319 posée par M. Michel Doublet
Retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 06298 posée par M. Michel Doublet
Avenir de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 10346 posée par M. Michel Doublet
Coopération entre les services de police, la gendarmerie et les parquets
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 12016 posée par M. Michel Doublet
Réorganisation des forces de police et de gendarmerie en Charente-Maritime
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 24255 posée par M. Michel Doublet
Situation des personnels de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 39207 posée par M. Michel Doublet
Moyens de la gendarmerie nationale et en particulier de la brigade de gendarmerie de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)
La question est caduque
Pertinence