Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet

    Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39255 posée par M. Michel Doublet

    Paiement des loyers des casernes de gendarmerie financées par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 36029 posée par M. Michel Doublet

    Missions de sécurité et d'ordre public de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24255 posée par M. Michel Doublet

    Situation des personnels de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12016 posée par M. Michel Doublet

    Réorganisation des forces de police et de gendarmerie en Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39207 posée par M. Michel Doublet

    Moyens de la gendarmerie nationale et en particulier de la brigade de gendarmerie de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

    La question est caduque

    Pertinence Forte