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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 06039 posée par M. Christian Poncelet
Rapatriés de Russie en 1920: indemnisation
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 14495 posée par M. Charles de Cuttoli
Conditions de réinsertion et d'hébergement des Français rapatriés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 18729 posée par M. Lucien Neuwirth
Retraite complémentaire de certains rapatriés du Maroc, sans statut de coopérant
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 25561 posée par M. Charles de Cuttoli
Zaïre: indemnisation des Français dépossédés
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 25568 posée par M. Paul d'Ornano
Fonctionnaires ayant servi en Afrique du Nord: diffusion d'une note explicative des dispositions d'une ordonnance
Réponse du ministère : Rapatriés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 00231 posée par M. Michel Chauty
Reclassement des personnels provinciaux de l'Agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22333 posée par M. Josselin de Rohan
Sens précis de l'expression "archive de souveraineté"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24670 posée par M. Josselin de Rohan
Sens précis de l'expression "archive de souveraineté"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10349 posée par M. Marc Lauriol
Situation des agents des services publics ayant servi en Tunisie, au Maroc ou en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12551 posée par M. Michel Alloncle
Indemnisation des rapatriés et réfugiés des anciens territoires français devenus indépendants
La question est caduque
Pertinence