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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 17327 posée par M. Paul Malassagne
Renouvellement pour la saison thermale 1984 de l'opération "France ouverte"
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00015 posée par M. Daniel Goulet
Création d'une communauté de communes entre deux communes à vocation touristique et thermale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 12863 posée par M. Roger Rigaudière
Difficultés du secteur du thermalisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 13337 posée par M. Michel Barnier
Implantation de l'Institut français du thermalisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15979 posée par M. Bernard Fournier
Remboursement des cures thermales
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 20474 posée par M. Paul Blanc
Autorisation de création ou d'extension d'une section de cure médicale dans certains établissements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12792 posée par M. Emmanuel Hamel
Réalisation de l'étude sur l'intérêt des pratiques thermales annoncées en 1995
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12793 posée par M. Emmanuel Hamel
Etablissement de la carte des soins thermaux autorisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12795 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle des conditions d'hygiène et de sécurité dans les établissements thermaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12796 posée par M. Emmanuel Hamel
Publication du décret sur la qualité des eaux thermales
La question est caduque
Pertinence