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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 02932 posée par M. Alain Vasselle
Remboursement des cures thermales aux titulaires de pension militaire d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnité forfaitaire des frais d'hébergement des cures thermales
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00564 posée par M. Jean Louis Masson
Forfait d'hébergement de cure thermale pour les pensionnés militaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00115 posée par M. Louis Souvet
Remboursement des cures thermales pour les anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 38549 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des cures thermales aux anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 04517 posée par M. Emmanuel Hamel
Qualité des eaux thermales suite au rapport de la Cour des comptes de septembre 1998
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet
Normes de qualité des piscines et bains collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02198 posée par M. Michel Doublet
Réglementation des eaux minérales utilisées dans le thermalisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02121 posée par M. Michel Doublet
Situation des établissements thermaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01330 posée par M. Jean-Pierre Vial
Activité thermale
La question est caduque
Pertinence