Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
-
Question n° 25885 posée par M. Maurice Schumann
Acquisition d'immeuble pour une société de transformation: plus- value à long terme
Réponse du ministère : Économie et finances (M.D.)
Pertinence
-
Question n° 26040 posée par M. Maurice Schumann
Retraite anticipée des anciens combattants: demande de révision des textes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 26365 posée par M. Maurice Schumann
SIVOM: délai de signification du retrait d'une commune
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 26483 posée par M. Maurice Schumann
Donneurs de sang: ressources des associations de donneurs bénévoles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 26708 posée par M. Maurice Schumann
Augmentation des tarifs SNCF: cas des colonies de vacances
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann
Politique agricole communautaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02193 posée par M. Maurice Schumann
Situation de la maïserie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26366 posée par M. Maurice Schumann
Chantiers navals: statistiques des crédits
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02264 posée par M. Maurice Schumann
Fonctionnaires des travaux publics de l'Etat: carrière
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02267 posée par M. Maurice Schumann
Déficit de la branche "textile" du commerce extérieur
La question a été transformée.
Pertinence