Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01312 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des conjoints collaborateurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15979 posée par M. Simon Sutour

    Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15632 posée par M. Alain Vasselle

    Retard dans le traitement des retraites par la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15080 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14940 posée par M. Jérôme Bignon

    Conséquences des retards des versements de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14545 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Retards dans le traitement des dossiers de retraite des micro-entrepreneurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01395 posée par M. Jean Louis Masson

    Liquidation unique des régimes alignés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18653 posée par M. Robert del Picchia

    Demandes de retraite personnelle au RSI depuis l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09063 posée par M. Roland Courteau

    Régime de retraite des artisans du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible