Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

    Projet d'abandon de la production du laser en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement du redéploiement économique de la Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18494 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dégradation de la situation des entreprises mécaniques et transformatrices des métaux

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18527 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pôles de conversion industrielle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne