Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan machine-outil: bilan

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide au développement industriel

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22217 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'investissement industriel en 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18657 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Procédure d'octroi des aides à l'innovation et à la création

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18490 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique du fonds industriel de modernisation au cours du second semestre 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonds industriels de modernisation: utilisation des dotations supplémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22219 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'aide aux chômeurs désireux de créer une entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19116 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Société de Creusot-Loire: nombre de suppressions d'emplois

    La question est caduque

    Pertinence Forte