Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25285 posée par M. Claude Huriet

    Prix du fuel: conséquences pour l'industrie du verre

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24919 posée par M. Paul Seramy

    Situation de la société Nitrochimie de Cugny (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22666 posée par M. Michel Souplet

    Répartition des subventions pour création d'emplois

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20410 posée par M. Michel Souplet

    Répartition des subventions pour création d'emplois: bilan pour 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0025A posée par M. Jacques Mossion

    Situation de l'industrie française des travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

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