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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0023A posée par M. Pierre Vallon
Industrie du textile et de l'habillement
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon
Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 28673 posée par M. Pierre Vallon
CEE: négociation du quatrième accord multifibres
La question est caduque
Pertinence