Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

    Développement de l'entreprise: plan qualité

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22234 posée par M. Jean Arthuis

    Action des pouvoirs publics en faveur de la filière électronique

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19177 posée par M. Louis Mercier

    Compétitivité des entreprises textiles

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18264 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement industriel de la Lorraine: concours de la commission des communautés

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28257 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19270 posée par M. Pierre Vallon

    Avenir de l'industrie automobile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16738 posée par M. Auguste Chupin

    Commerce extérieur: modification du secret statistique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne