Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 24754 posée par M. Rémi Herment

    Industrie: prix du gaz

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24115 posée par M. Raymond Bouvier

    Défense et développement des PME

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23611 posée par M. Jean Cauchon

    Développement de l'entreprise: plan qualité

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0633S posée par M. André Diligent

    Menaces sur l'avenir de l'usine international Harvester France de Croix (Nord)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22750 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Situation des petits et moyens laboratoires pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19270 posée par M. Pierre Vallon

    Avenir de l'industrie automobile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16998 posée par M. Bernard Laurent

    Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16738 posée par M. Auguste Chupin

    Commerce extérieur: modification du secret statistique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne