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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 17274 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Allègement des charges sociales dans l'industrie textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17490 posée par M. Henri Belcour
Nouveau plan pour l'industrie textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon
Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis
Industrie textile: soutien financier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18256 posée par M. Jules Roujon
Industrie textile: reconduction de la convention nationale de solidarité
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 15979 posée par M. Pierre Lacour
Contrôle de l'importation de pull-overs italiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0533S posée par M. Maurice Schumann
Situation de l'industrie textile française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18964 posée par M. Christian Poncelet
Industrie française du textile et de l'habillement: compétitivité européenne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24459 posée par M. Jean Arthuis
Industrie cotonnière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27590 posée par M. Albert Voilquin
Mise en place d'une commission d'enquête sur le groupe Boussac
La question est caduque
Pertinence