Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 25976 posée par M. François Collet

    Activités de relations publiques du groupe nationalisé UAP

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25350 posée par M. Claude Huriet

    Augmentation du prix du fuel lourd

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25373 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Conséquences pour l'industrie du verre de l'augmentation de la taxe sur le fuel lourd

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25220 posée par M. Rémi Herment

    Augmentation de la taxe sur le fuel lourd: conséquences industrielles

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25285 posée par M. Claude Huriet

    Prix du fuel: conséquences pour l'industrie du verre

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industries mécaniques et transformatrices de métaux: incitations fiscales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22219 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan de l'aide aux chômeurs désireux de créer une entreprise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22322 posée par M. Francisque Collomb

    Champ d'action de l'agence nationale pour la création d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne