Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 14320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place des CORRI (comités régionaux de restructuration industrielle)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14538 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14895 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aides à l'industrie: travaux de la commission mixte

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15584 posée par M. Roger Husson

    Avenir industriel de la Moselle

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16042 posée par M. Philippe François

    Financement de la filière électronique: montant

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18527 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pôles de conversion industrielle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

    La question est caduque

    Pertinence Très faible