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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 13825 posée par M. Jean Puech
Meubles d'importation et grumes exportés: assujettissement à la taxe parafiscale
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13386 posée par M. Jacques Eberhard
Situation des papeteries de la Chapelle-Darblay (Seine-Maritime)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16587 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Application du plan pour la sidérurgie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17261 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Institut de prospective et de révision: bilan d'action
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17508 posée par M. Marcel Lucotte
Saône-et-Loire: répercussion sur l'emploi régional de la situation du groupe Creusot-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18527 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pôles de conversion industrielle
La question est caduque
Pertinence