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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 15110 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Recherches de gisements de matières premières
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 15642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Répartition par régions et secteurs économiques des entreprises créées en 1983
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 15709 posée par M. Jean Puech
Situation des petits distributeurs de carburant
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 16363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Importance des approvisionnements en gaz naturel en provenance de l'URSS pour les mois de janvier et de février 1984
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17438 posée par M. Jean Cauchon
Inconvénients de l'heure d'été
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10096 posée par M. Jean Lecanuet
Papeteries Chapelle Darblay (Seine-Maritime): aide de l'Etat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10844 posée par M. Louis De La Forest
Commerce extérieur: situation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13039 posée par M. Bernard Lemarié
Transferts de propriété d'entreprises du secteur public au secteur privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15507 posée par M. Stéphane Bonduel
Conditions financières du sauvetage de l'entreprise La Chapelle-Darblay (Seine-Maritime)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15691 posée par M. Marcel Lucotte
Nomination du futur président de l'institut de développement industriel (IDI)
La question est caduque
Pertinence