Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08398 posée par M. Henri Belcour

    Ussel: situation des fonderies Montupet

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09248 posée par M. Henri Belcour

    Fonderies Montupet: situation

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18491 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Budget de 1985: amélioration du régime fiscal des brevets

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18895 posée par M. Charles Ornano

    Inventions: création d'une prime au dépôt des brevets

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20558 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique en matière de recherche

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07498 posée par M. Raymond Soucaret

    Entreprises: allègements fiscaux et réduction des charges

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne