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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 27083 posée par M. Albert Voilquin
Conséquences du non-renouvellement du contrat de fourniture de charbon avec l'Afrique du sud sur la production française
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 25411 posée par M. Jacques Durand
Bassin de Carmausin: calcul de la redevance minière versée aux communes de Cagnac, le Garric et Blaye les mines (Tarn)
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 25435 posée par M. Josselin de Rohan
Perspectives d'importations charbonnières à moyen et long terme en Europe et en France
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 24690 posée par M. Jean Mercier
Carmaux (Tarn): exploitation d'une mine à ciel ouvert, choix du fournisseur des bandes transporteuses
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 24349 posée par M. Roger Husson
Charbonnages de France: négociations salariales pour l'exercice 1985
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 28169 posée par M. Louis Brives
Avenir du bassin d'emploi d'Albi-Carmaux (Tarn)
La question est caduque
Pertinence