Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 27083 posée par M. Albert Voilquin

    Conséquences du non-renouvellement du contrat de fourniture de charbon avec l'Afrique du sud sur la production française

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25411 posée par M. Jacques Durand

    Bassin de Carmausin: calcul de la redevance minière versée aux communes de Cagnac, le Garric et Blaye les mines (Tarn)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25435 posée par M. Josselin de Rohan

    Perspectives d'importations charbonnières à moyen et long terme en Europe et en France

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24690 posée par M. Jean Mercier

    Carmaux (Tarn): exploitation d'une mine à ciel ouvert, choix du fournisseur des bandes transporteuses

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24349 posée par M. Roger Husson

    Charbonnages de France: négociations salariales pour l'exercice 1985

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28169 posée par M. Louis Brives

    Avenir du bassin d'emploi d'Albi-Carmaux (Tarn)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne