Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 15284 posée par M. Francisque Collomb

    Centres techniques français du secteur des plastiques et des caoutchoucs

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15469 posée par M. Francisque Collomb

    Electronique: développement des matériaux pour composants passifs

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15471 posée par M. Francisque Collomb

    Perspective d'une étude sur la valorisation énergétique des huiles végétales

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15930 posée par M. Francisque Collomb

    Recherche sur les échangeurs de chaleur

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16818 posée par M. Francisque Collomb

    Contrefaçon commerciale: prévention et répression

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10418 posée par M. Francisque Collomb

    Marché d'objets volés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21196 posée par M. Francisque Collomb

    Valorisation du secteur industriel par des campagnes de sensibilisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22322 posée par M. Francisque Collomb

    Champ d'action de l'agence nationale pour la création d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne