Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 10791 posée par M. Rémi Herment

Comité régional du tourisme groupant Lorraine-Vosges-Alsace

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/03/1983
Pertinence
Question n° 18263 posée par M. Rémi Herment

Industrie de l'ameublement: situation actuelle

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18264 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement industriel de la Lorraine: concours de la commission des communautés

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/07/1984
Pertinence
Question n° 24754 posée par M. Rémi Herment

Industrie: prix du gaz

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

04/07/1985
Pertinence
Question n° 25072 posée par M. Rémi Herment

Récupération et valorisation de déchets industriels

Réponse du ministère : Environnement

25/07/1985
Pertinence