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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 02588 posée par M. Lucien Neuwirth
Location des places sur le train "Le Talgo" Barcelone-Genève
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07972 posée par M. Hubert Haenel
Expérimentation tendant à placer sous une seule autorité l'ensemble des services de la police nationale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07973 posée par M. Hubert Haenel
Expérimentation tendant à placer sous une seule autorité l'ensemble des services de la police nationale
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 11231 posée par M. Emmanuel Hamel
Protection des personnes âgées
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 13397 posée par M. Paul Souffrin
Action des renseignements généraux en Moselle
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 07888 posée par M. Louis Souvet
Renseignements généraux: révélations de certains journaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08252 posée par Mme Françoise Seligmann
Service policier des renseignements généraux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18917 posée par M. Hubert Haenel
Contrôle parlementaire des activités des renseignements généraux et de la direction de la sûreté du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05947 posée par M. Pierre Laurent
Archives de la préfecture de police de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17341 posée par M. Pierre Laurent
Attribution des titres de circulation aéroportuaire à l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle
La question est caduque
Pertinence