Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 04068 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli

    Précarité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03434 posée par M. Pierre Charon

    Nombre de bénéficiaires du revenu de solidarité active jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22998 posée par M. Philippe Paul

    Exclusion des étudiants non boursiers de l'aide exceptionnelle de solidarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21872 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Repas à un euro

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19220 posée par Mme Annick Billon

    Renforcement des dispositifs d'aide alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15546 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Situation des étudiants précaires face au contexte sanitaire actuel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

    Précarité étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible