Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

Question n° 15503 posée par Mme Nathalie Delattre

Revalorisation de la pension de retraite des exploitants agricoles déjà retraités

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13871 posée par M. Hervé Maurey

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13515 posée par M. Maurice Antiste

Pensions des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12134 posée par M. Daniel Gremillet

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11344 posée par Mme Françoise Férat

Niveau des pensions de retraite agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28102 posée par M. Guillaume Chevrollier

Retraite des agriculteurs anciens élus ou élus en fonction

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence
Question n° 2165S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27570 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités anciennement élus

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27573 posée par M. Olivier Jacquin

Revalorisation des retraites agricoles pour les agriculteurs retraités actuellement élus

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence