Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 04863 posée par M. Jean-Marie Janssens

Revalorisation salariale des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 24041 posée par M. Jean Pierre Vogel

Valorisation de la grille salariale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/11/2016
Pertinence
Question n° 22281 posée par M. Pierre Médevielle

Revalorisation salariale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Daniel Reiner

Revalorisation salariale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence
Question n° 14061 posée par M. Hervé Marseille

Reclassement des orthophonistes hospitaliers et attractivité de la profession

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/12/2014
Pertinence