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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 339 trouvées
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Question n° 20575 posée par M. Alain Fauconnier
Paiements directs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17258 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Difficultés des éleveurs du bassin allaitant
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06830 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Préretraite des agriculteurs en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06659 posée par M. Jean-Pierre Vial
Propriétaires agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06352 posée par M. Marcel Rainaud
Réforme de l'indexation du fermage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 13604 posée par M. Serge Mathieu
Procédure de versement d'aides nationales compensatrices des pertes de revenu liées aux dévaluations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24814 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Réglementation relative aux plans de redressement et d'adaptation agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23568 posée par M. Marcel Daunay
Calcul des revenus agricoles retenus dans l'assiette des cotisations sociales agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07062 posée par M. Edouard Le Jeune
Réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles : résultats des simulations effectuées dans le Finistère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04620 posée par M. Jean François-Poncet
Conséquences de l'accord européen sur le revenu des agriculteurs français
La question est caduque
Pertinence