Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0111S posée par Mme Pascale Bories

    Conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1063S posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des éleveurs français

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

    Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

    Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0717S posée par M. Marcel Lucotte

    Faiblesse des revenus des éleveurs de bovins

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0323S posée par M. Roger Boileau

    Fixation des prix agricoles pour 1983

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne