Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 06386 posée par M. Michel Dagbert

Financement du plan mercredi

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron

Financement du « plan mercredi »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 01197 posée par M. Jean Louis Masson

Distinction entre activités périscolaires et extrascolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01096 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme des rythmes scolaires et activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/08/2017
Pertinence