Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 11191 posée par M. Fabien Genet

Situation des assistants sociaux scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2024
Pertinence
Question n° 08290 posée par M. Fabien Genet

Évolution de la fiscalité des boissons alcoolisées

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

07/09/2023
Pertinence
Question n° 0533S posée par M. Fabien Genet

Difficultés de recrutement dans le secteur du soin à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

30/03/2023
Pertinence
Question n° 01739 posée par M. Fabien Genet

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01389 posée par M. Fabien Genet

Modalités de remboursement des séances chez un psychologue

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence