Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 03649 posée par M. Bruno Belin
Application de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03590 posée par M. Rémi Cardon
Enjeu des statistiques sur le handicap et l'autonomie pour une politique publique cohérente
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 02711 posée par M. Jérémy Bacchi
Loi pouvoir d'achat et revalorisation anticipée des retraites
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01331 posée par M. Jean-Claude Tissot
Conditions de travail et rémunération des salariés de la Sécurité sociale
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 01391 posée par M. Rémi Cardon
Enjeu des statistiques sur le handicap et l'autonomie pour une politique publique cohérente
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 27517 posée par M. Bruno Belin
Rapport d'enquête sur le groupe privé Orpea
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09863 posée par M. Marcel Rainaud
Modifications du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02427 posée par M. Marcel Rainaud
Modifications du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01447 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27201 posée par M. Gérard Bailly
Lundi de Pentecôte
La question est caduque
Pertinence