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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 01155 posée par M. Bernard Piras
Accès aux soins des étudiants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01347 posée par M. Roland Courteau
Santé des étudiants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon
Santé des étudiants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 01906 posée par M. Roland Povinelli
Fonctionnement des mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02290 posée par Mme Christiane Kammermann
Mutuelles étudiantes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 0161S posée par M. Alain Fauconnier
Mutuelles étudiantes
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 05427 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Transfert de droits de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Transfert de droits de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau
Protection sociale des jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Robert Tropeano
Refondation nécessaire du régime de sécurité sociale étudiant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence