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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 25234 posée par M. Cédric Perrin
Absence de reconnaissance de la fibromyalgie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22239 posée par Mme Marie Mercier
Opticiens et mutuelles complémentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20451 posée par Mme Colette Giudicelli
Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti
Remboursement de la radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19038 posée par M. Jean-Yves Leconte
Formalités à remplir par les retraités français résidant hors de France pour percevoir leur pension
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 25624 posée par M. Pierre Camani
Retraite des bénéficiaires de la pension d'invalidité en deuxième et troisième catégories
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25536 posée par M. Hervé Maurey
Champ d'application de l'article R. 322-10 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25347 posée par M. Henri Cabanel
Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille
Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24522 posée par M. Jean Louis Masson
Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs
La question est caduque
Pertinence