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403 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 250 trouvées
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Question n° 03277 posée par M. Roland Courteau
Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 04810 posée par M. André Trillard
Situation des accueillants familiaux agréés
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 05473 posée par Mme Marie-France Beaufils
Versement trimestriel à échoir des pensions aux retraités gaziers et électriciens
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 08514 posée par M. Gilbert Roger
« Boîtage » pharmaceutique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau
Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 153 trouvées
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Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy
Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23691 posée par M. Jean-Marc Pastor
Inquiétudes des personnes retraitées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23694 posée par Mme Patricia Schillinger
Déremboursement de médicaments pour les affections de longue durée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23789 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Tableau récapitulatif des âges de départ en retraite du régime général et des régimes spéciaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée
La question est caduque
Pertinence