Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
715 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 358 trouvées
-
Question n° 0012S posée par M. Bruno Belin
Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00091 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Revalorisation salariale de certains professionnels de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance
Pertinence
-
Question n° 00092 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Compensation des surcoûts supportés par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en raison de la pandémie
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00094 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Rédaction des certificats de décès dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 00129 posée par Mme Annie Le Houerou
Mouvement social des personnels de l'établissement français du sang
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 357 trouvées
-
Question n° 12416 posée par Mme Michelle Gréaume
Diminution des prestations sociales versées aux anciens mineurs et à leurs ayants droit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12485 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de l'orthophonie en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12964 posée par M. François Bonhomme
Indemnité d'élu local et allocation adulte handicapé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13072 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Assurances des obstétriciens, anesthésistes et chirurgiens libéraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13242 posée par Mme Christine Herzog
Déduction d'une indemnité de maire de la pension d'invalidité
La question est caduque
Pertinence