Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 385 trouvées
-
Question n° 1275S posée par M. Éric Kerrouche
Décret d'application relatif au cumul de l'allocation adulte handicapé et de l'indemnité de fonction élective locale
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1237S posée par M. Max Brisson
Avenir des établissements privés de santé
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1154S posée par M. Christophe Chaillou
Fraudes et problèmes de prise en charge des produits auditifs
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 1157S posée par M. Bernard Buis
Avenir de la profession des infirmiers libéraux
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 1146S posée par Mme Michelle Gréaume
Augmentation des tarifs des mutuelles santé
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 0492S posée par Mme Annick Jacquemet
Situation professionnelle des infirmiers diplômés d'État libéraux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin
Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0023S posée par Mme Laure Darcos
Assujettissement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à la taxe sur la valeur ajoutée
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2118S posée par Mme Else Joseph
Recours aux urgences en zone rurale faute de médecin traitant
La question est caduque
Pertinence