Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1007S posée par M. Alain Vasselle

    Dépendance des personnes âgées

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0287G posée par M. Alain Vasselle

    Tarif des consultations des généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12468 posée par M. Alain Vasselle

    Tarifs des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0506G posée par M. Alain Vasselle

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0542G posée par M. Alain Vasselle

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07731 posée par M. Alain Vasselle

    Préoccupations des responsables de structures oeuvrant en faveur des personnes handicapées concernant les orientations budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle

    Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible