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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0324S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Fiscalité des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 15172 posée par M. Emmanuel Hamel
Taxes sur le tabac pour l'éducation et l'information contre le tabagisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14763 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Pourcentage des taxes sur le tabac affecté à la lutte contre le tabagisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Charles Metzinger
Remboursement de la dette sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 20559 posée par M. Louis Souvet
Préoccupations des masseurs kinésithérapeutes concernant l'exercice libéral de leur profession
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 06218 posée par M. Bernard Piras
Information indépendante et objective des médecins en matière de prescription de médicaments
La question est caduque
Pertinence