Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 09254 posée par M. Jérôme Darras

Versement du complément de traitement indiciaire au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

30/11/2023
Pertinence
Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Prise en charge des troubles psychiques sévères

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

10/08/2023
Pertinence
Question n° 05746 posée par M. François Bonhomme

Manque de professionnels dans les établissements de santé spécialisés

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

09/03/2023
Pertinence
Question n° 03711 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Situation des professionnels du secteur du handicap

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. François Bonhomme

Manque de professionnels dans les établissements de santé spécialisés

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

27/10/2022
Pertinence