Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 10132 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre les promoteurs d'énergies renouvelables et le fonds d'amortissement des charges d'électrification

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10133 posée par M. Emmanuel Hamel

    Optimisation de la consommation d'énergie dans les logements d'habitation

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10134 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la production de biomasse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10135 posée par M. Emmanuel Hamel

    Révision sous certaines conditions des modalités de la desserte des communes en gaz

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10136 posée par M. Emmanuel Hamel

    Technologie des réacteurs hybrides

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10156 posée par M. Emmanuel Hamel

    Radioactivité médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10057 posée par M. Emmanuel Hamel

    Régularisation des étrangers en situation irrégulière : définition imprécise de la notion d'ordre public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne