Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 01259 posée par M. Edouard Le Jeune

    Ouverture d'un livret d'épargne par les personnes sans domicile fixe

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09249 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Présence d'anciens combattants parmi les sans domicile fixe

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09576 posée par Mme Françoise Seligmann

    Habitations à loyer modéré (HLM) rue Raye-Tortue au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07781 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prise en charge des personnes sans domicile fixe (SDF)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05206 posée par M. René Trégouët

    Sans-abri hiver 2002-2003

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02932 posée par M. Jacques Mahéas

    Hébergement des personnes sans domicile fixe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21952 posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre le décès prématuré des personnes vivant dans la rue

    La question est caduque

    Pertinence Faible