Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05220 posée par M. Hervé Maurey

    Risques incendie liés aux éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04806 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Situation critique des services départementaux d'incendie et de secours de France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02863 posée par M. Olivier Cigolotti

    Malus écologique concernant les véhicules des services d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02614 posée par M. Hervé Maurey

    Risques incendie liés aux éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02507 posée par Mme Brigitte Devésa

    Renforcement des moyens des sapeurs-pompiers face à l'augmentation du nombre et de l'intensité des incendies sur notre territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 2069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne