Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

    Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05304 posée par M. Serge Mérillou

    Norme de commercialisation des volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05321 posée par M. Sebastien Pla

    Suppression du label rouge, coup dur pour la filière volaille française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03694 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés de la filière de la restauration hors domicile

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02565 posée par M. Sebastien Pla

    Maintien de la marque Sud-de-France pour les productions viti-vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10723 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Situation précaire de la filière arboricole limousine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06689 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Situation précaire de la filière arboricole limousine

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28171 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nécessaire adaptation du plan de résilience pour les éleveurs de ruminants et de volailles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27984 posée par M. Sebastien Pla

    Millésime 2021 en sursis faute de matières premières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26686 posée par M. Sebastien Pla

    Plan de soutien à la filière oeuf pour garantir des revenus décents aux exploitants

    La question est caduque

    Pertinence Faible