Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 1253S posée par M. Christophe Chaillou
Protection des filières industrielles françaises en difficulté face à la concurrence étrangère déloyale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1207S posée par M. David Ros
Création d'une nouvelle taxe exceptionnelle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1162S posée par M. Sebastien Pla
Stratégie industrielle française de production d'acier décarboné en panne faute de filière d'hydrogène vert
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1132S posée par M. Michaël Weber
Gestion économique et sociale de l'après-mines
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0964S posée par M. Rachid Temal
Création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly
Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0671S posée par M. Gilbert Roger
Désengagement économique français de la Cisjordanie occupée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0447S posée par M. Yannick Vaugrenard
Inconstitutionnalité de l'article 60 du code des douanes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 2185S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Résiliation unilatérale des contrats d'énergie par les fournisseurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1854S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Droit à la formation des conseillers des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence