Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

    Délais de délivrance de documents d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

    Vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18714 posée par M. Jérôme Durain

    Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18719 posée par Mme Annie Le Houerou

    Avenir de la ligne d'écoute nationale « violences femmes info »

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

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