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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 27258 posée par Mme Annie Le Houerou
Délais de délivrance des titres d'identité
La question est caduque
Pertinence